Devis et commande
Toute intervention fait l’objet d’un devis ou d’une confirmation écrite précisant le périmètre, les livrables, le calendrier et, le cas échéant, les conditions de déplacement et d’usage.
Conditions générales
Cadre contractuel applicable aux prestations PhotoPix, sauf accord écrit spécifique entre les parties.
Planification
La réalisation dépend des conditions météo, des contraintes du site, des règles de sécurité et, lorsque nécessaire, des autorisations applicables. Une replanification peut être proposée si les conditions ne permettent pas une intervention satisfaisante.
Livrables
Le nombre, le format et le niveau de finition des livrables sont définis au devis. Toute demande complémentaire peut faire l’objet d’un ajustement tarifaire.
Droits d’usage
Les droits d’usage sont accordés selon le cadre prévu au devis. Toute utilisation en dehors du périmètre convenu doit faire l’objet d’un accord préalable.
Tarifs et paiement
Les prix s’entendent en francs suisses. Sauf indication contraire, le paiement intervient selon les modalités prévues au devis ou sur la facture. Les frais spécifiques validés par le client peuvent être facturés en supplément.
Responsabilité
PhotoPix exécute la prestation avec soin. La responsabilité est limitée aux dommages directs prouvés résultant d’une faute grave ou intentionnelle, dans les limites prévues par le droit applicable.